Présentation du fonds

Auteurs : par Céline Chéry ; sous la direction d'Hélène Maurin, directrice des Archives départementales de la Haute-Savoie	Nombre d'éléments : 77
Année de publication : 2020	Métrage linéaire : 1,40
Dates extrêmes : 1669-1923	Liens :

• Présentation du producteur

  La plupart des membres des familles Berthier et alliées sont cultivateurs à Mieussy. Les liens unissant les différentes familles n'ont pas tous été découverts.

• Modalités d'entrées

  Don, 1987.

• Présentation du contenu

  Le fonds comprend des archives familiales (pièces de procédures, obligations et quittances, actes d'acquisition de terrains etc.) ainsi que des archives de la Société de secours mutuels de Mieussy.

• Mode de classement

  Le fonds étant entré à l'état de vrac, un plan de classement a été élaboré en s'inspirant des préconisations du guide Les archives privées publié par la Direction des Archives de France en 2008. Il s'organise en familles, générations et individus. Les familles sont classées par ordre...

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  Le fonds étant entré à l'état de vrac, un plan de classement a été élaboré en s'inspirant des préconisations du guide Les archives privées publié par la Direction des Archives de France en 2008. Il s'organise en familles, générations et individus. Les familles sont classées par ordre chronologique d'apparition dans le fonds. Les documents concernant des personnes qui n'ont pas pu être reliées aux familles ont été regroupés dans la partie "Document isolés". Enfin, les archives de la Société de secours mutuel de Mieussy ont été classées à la suite.

   

• Modalités de reproductions

  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en...

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  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée.

   

• Instruments de recherche

  Lien vers l'inventaire au format PDF

• Sources complémentaires internes

  4 X 14 Dossier de la Société de secours mutuels de Mieussy. 1863-1945

• Mention conseillée

  Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 76 J + numéro d'article.